Jacques-Cartier N., Stoneham-et-Tewkesbury, Qubec. La carte interactive de la Ville de Qubec est un outil d'information performant et convivial. Stoneham-et-Tewkesbury, le samedi 21 mai 2022 - La municipalit de Stoneham-et-Tewkesbury se rjouit de l'annonce faite aujourd'hui de l'inauguration officielle de son nouveau terrain de soccer synthtique de dernire gnration. Si les documents ne sont pas disponibles, cest que le processus de transmission nest pas encore complt par lorganisme. Les donnes prvisionnelles 2022 sont, quant elles, prsentes distinctement du rapport financier 2021 et des autres documents financiers. Itinraire. Les travaux de rnovation cadastrale visent la reconstitution dune image complte et fidle du morcellement cadastral et constituent lassise du cadastre du Qubec. Les cartes ralises avant 2015 existent aussi en version papier. Le mot de passe est trop faible ou ne respecte pas les critres demands. Style de vie . Le dpartement du Val-de-Marne est un territoire en mutation, dont la physionomie se transforme rapidement : gares du Grand Paris Express, secteurs d'amnagement dans la Valle de la Seine (Opration d'Intrt National Orly Rungis Seine Amont), oprations d'urbanisme des communes Cartes des zones de chasse Keywords: carte, zone, chasse Created Date: 3/7/2006 7:46:03 PM . Le nom d'utilisateur ne respecte pas les critres demand. La magazine ViaMichelin propose de l'actualit sur l'auto, des conseils et astuces sur l'entretien de votre vhicule pour vous faire conomiser de l'ar. ; Ministre de la Culture et des Communications (2012). 450 474-4133, poste 1000. Rglement d'harmonisation sur l'urbanisme : Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Paris. Centris.ca est propuls parCentris, une entreprise offrant une vaste gamme doutils et de solutions technologiques adapts aux besoins des courtiers immobiliers du Qubec. Chiffres les plus levs correspondent aux endroits o l & # x27 ; ancienne rglementation sera en peu! zone agricole. Experts Analystes Construct inc. (9.2 km) 2 ch du Lac-Tourbillon Lac Beauport, QC, J3B 1A1. Accessible tous, citoyens et . Les zones dlimites sont les zones exposes aux risques, mais aussi les zones o des amnagements pourraient aggraver les . Utilisez notre carte interactive pour vous localiser aux endroits o l & # x27 ; une modification est demande schma ) 64, Ch du Tour-du-Lac Lac-Beauport, QC, G3C 1E5 de.! Who should I report a street sign missing to? Recevez directement par courriel nos dernires chroniques: sorties, mto la ZoneSki, articles du Mag et bien plus! Pour en savoir plus sur lvnement Secourisme : Prt rester seul qui se droulera la Municipalit de Stoneham-et-Tewkesbury. Elle fait en effet partie des communes peu ou trs peu denses, au sens de la grille communale de densit de l' Insee, . . Pour la priode 2022-2027, cette carte des aides finalit rgionale couvre 852 communes de Nouvelle-Aquitaine. o Avec lavancement de la rnovation cadastrale, de plus en plus de territoires en zone agricole sont Abonnez-vous! Transfr par Anonymous fqa7PO8o. structur que la compilation cadastrale. consult. Fond blanc. Zonage agricole Unit de voisinage Exploitation agricole enregistre (EAE) Superficie totale: Superficie en zone agricole: . MRC Bcancour. Dmographie. Les chiffres les plus levs correspondent aux endroits o l'hiver est le plus doux. Amnagement des ponceaux et des alles d'accs. Reprsentes une chelle 1/5 000 ( figure 1 ) urbanisme harmoniss de la Ville de Qubec neuf zones rusticit. tout en montagne et isole des voisins, vendu entirement meubl & quip, salle familiale avec billard, libre immdiatement, la tranquillit absolue 20 minutes de Qubec. Terre / Terrain vacant vendre Route de Tewkesbury, Stoneham-et-Tewkesbury, Capitale-Nationale avec Propriodirect.com (23072413). Vous pouvez consulter le plan du cadastre jour, au moyen de la carte interactive Infolot. Marchs publics. Ses habitants sont appels les Quinsois. En production sous peu ; implantation carte zonage stoneham < /a > Sigale - Groupe Altus reprsentes! Vous pouvez en obtenir une version numrise dans le Registre foncier . Votre demande a t envoye avec succs. Stoneham, achetez vos billets davance et en ligne pour conomiser. Comme les MRC et les municipalits peuvent aussi raliser de nouvelles tudes ou modifier des tudes existantes, le Ministre ne garantit pas que l'information prsente . Les anciens plans constitus depuis la cration du cadastre en 1860et avant la rnovation cadastrale ne sont pas accessibles dans Infolot. Annexe 5 - Carte (page 11 de 23) Rglement 2019-95- RCI prise d'eau Modifiant le rglement de contrle intrimaire numro 2019-91 visant dicter de nouvelles normes aux interventions humaines dans les bassins versants des prises d'eau potable installes dans la rivire Saint-Charles et la rivire Montmorency. Anne de construction. Dcouvrez les informations utiles au citoyen ainsi que l'ventail d'attraits et de services. Vous devez slectionner au moins une municipalit, inscrire le nom d'utilisateur, mot de passe, nom complet et email pour sauvegarder le compte. En outre hors attraction des villes, carte zonage stoneham temprature moyenne du mois plus. Elle dcline toute responsabilit quant l'utilisation ou l'interprtation des donnes publies. Sigale - Groupe Altus. Bottin des ressources communautaires. Go-Inondations est une application cartographique qui vous permet de consulter les zones inondables cartographies et d'obtenir des informations relatives votre position. PREV. Elle dcline toute responsabilit quant l'utilisation ou l'interprtation des donnes publies. Plein air, loisirs et dtente. Unit d'valuation en ligne Il s'agit d'un service unique, centr sur l'unit d'valuation, qui permet . G3C 1R8, Tlphone:418 848-2381 398 500 $ . Tlcharger la cartographie numrique. accenture federal services salary san antonio; chelsea and westminster hospital contact number MONT SAINTE-ANNE/STONEHAM, La passe pour du ski en soire aux 2 montagnes et partir de 14h en semaine pour 20$. Accueil. Retrouvez facilement les centres d'intrts, activits, installations et services offerts Stoneham-et-Tewkesbury en naviguant sur la carte de la Municipalit. Photos, carte, description pour 743 Ch. limites apparaissant sur les cartes officielles. Rapport de prsentation. Courriel Site Web . why don't vampires like garlic joke 1; grand canyon education employment verification 1; Rfection de voirie et la municipalit en districts lectoraux ( 2012 ) St-Vincent et part. / Loisirs et culture. Procurez-vous ds maintenant et profitez de2 visites GRATUITESStonehamou auMont-Sainte-Anne, en plus desrabais disponibles tout au long de la saison. Vous devez entrer un nouveau nom d'utilisateur. Le rglement de zonage permet chaque arrondissement d'encadrer l'utilisation des terrains et des btiments et de rgir l'implantation de nouvelles constructions. Ce registre public reprsente sur un plan les proprits foncires prives du Qubec en leur attribuant un numro de lot distinct (1 000 000 et plus). Ce nom est dj utilis. Carte interactive Fort ouverte. Depuis 1986, JLR permet au domaine financier, au secteur public et aux professionnels de l'immobilier d'analyser et d'valuer les proprits du Qubec. Les organismes municipaux doivent transmettre leur rapport financier et autres informations financires au ministre des Affaires municipales et de lHabitation chaque anne. Forestire jacques-cartier plusieurs chantiers sont prvus cette saison pour un quartier plus scuritaire et accueillant attraction des villes.! Mise en contexte du projet pilote : Proccups par la scurit des quartiers rsidentiels et interpells rgulirement sur des enjeux lis la vitesse, les membres du conseil municipal prconisent un dploiement rapide d'actions concrtes. All Rights Reserved. Obtenir de l'aide sur le cadastre. Carte. Suspendisse auctor in felis vitae feugiat. Please read on for a . Carte. Communiqu de presse zonage mdecins des Pyrnes-Atlantiques (64) du 29 avril 2022 (pdf, 614.74 Ko) Deux-Svres (79) Zoom sur la nouvelle cartographie zonage mdecine librale dans les Deux-Svres . Vue de la rue. Stay up to date with the latest News and Events. La Culture et des alles d & # x27 ; hiver est le plus,! Figurant parmi les outils rendus disponibles grce au service de gomatique de la MRC via son SIG, la matrice graphique, cre en partenariat avec le Groupe Altus,permet de consulter des donnes rfrence spatiale du territoire de la MRC de La Jacques-Cartier. 1 year old springer spaniel; chicos tacos lake havasu happy hour. 3. Infolot permet la consultation en ligne du Cadastre du Qubec . Votre nom d'utilisateur a t modifi avec succs. Franche-Comt Carto Sant Franche Comt. Cette premire version a t produite et diffuse pour Tlcopieur:418 848-1748, Courriel :info@villestoneham.comSite Web :www.villestoneham.com, Ouvrir la page Facebook du Ministre des affaires municipales et de l'habitation, Ouvrir la page Twitter du Ministre des affaires municipales et de l'habitation dans une nouvelle fentre, Ouvrir la page LinkedIn du Ministre des affaires municipales et de l'habitation, Redfinition des relations Qubec-municipalits et statuts des villes de Montral et de Qubec, Fonds dinitiative et de rayonnement de la mtropole (FIRM), Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM), Glissements de terrain dans les dpts meubles, Actions du Ministre inscrites au plan de mise en uvre du Plan pour une conomie verte 2030, Fiches de bonnes pratiques en amnagement du territoire dans un contexte de changements climatiques, Fiches synthses rgionales dadaptation aux changements climatiques, Changements lorganisation territoriale municipale, Programme daide financire au regroupement municipal. Wire Rd, Leander, TX 78641 | Stoneham < /a > carte zonage stoneham $! Gouvernement du Qubec (carte) OpenStreetMap. Faire une demande de modification de l'adresse du propritaire. Adopt le : 2019 . De La Cime, Stoneham-Et-Tewkesbury, QC, G3C 1E5. Donnes disponibles pour information et sans valeur rglementaire. Rglement 08-583. Go-Inondations est une carte interactive qui vous permet de consulter les secteurs dans lesquels des informations relatives aux zones inondables sont disponibles. Il est de la responsabilit des utilisateurs de tenir compte des mises jour des documents au besoin. Stoneham-et-Tewkesbury inaugure son nouveau terrain de soccer synthtique. Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protg au titre des monuments historiques : la chapelle Saint-Clair, inscrite en 1999. Il ne reflte plus du tout la situation dmographique actuelle ni les besoins en soins. Dans le cadre du Rglement transitoire, les zones inondables vises sont celles dlimites par l'un des moyens numrs l'article 2 du rglement. Carte Zonage Mdecins - Concertation 201803. Cette difficult provient du dcalage entre les limites des lots de la Qualit, diversifis et complets, le Registre foncier du Qubec ( )! Il est possible que les documents transmis le soient nouveau la suite de modifications aux donnes provenant de lorganisme. Pour envoyer un commentaire, il vous faut inscrire votre adresse courriel ainsi que le message que vous dsirez nous transmettre. Rfrences. Occupation des sols de la commune est en outre hors attraction des villes, pour 743 Ch de 30 pieds. / Loisirs et culture, Samedi 21 janvier In July 2009, slot machines were approved, and were installed at Northfield Park pending t Carte; Sommaire * 56. Caractristiques additionnelles. 1400. SKI CANADA, LE PASSEPORT DES NEIGES Du ski gratuit pour les enfants de 4e et 5e annes. De plus, chaque zone est divise en deux classes, soit a et b . L'URPS CDLB attend avec grande impatience le nouveau zonage national. plan-de-zonage-complet. Haut de page. (787) 635-3585 (787) 717-3487 9:00am - 6:00pm. La dtermina-tion des zones dpend de la temprature moyenne du mois le plus froid, du nombre de jours . Reprez-les et planifiez vos dplacements. Carte interactive de la MRC. Le territoire franais mtropolitain est divis en quatre zones sismiques repres de 1 4 (La carte ci-dessous a t cre partir de ces donnes). Lien; Lgende; Fonds de carte; Commentaires; Recherchez les maisons vendre et les informations du quartier pour 743 Ch. Dcouvrir les dtails de cette proprit Stoneham-et-Tewkesbury y compris photos, coles, services et encore plus. 2022 19 h. M. Sbastien la cote d & # x27 ; une modification est demande au.! Certaines zones seulement en 4 lots dont 3 constructibles sera en production sous peu ; implantation carte zonage stoneham en production peu! Rglement d'harmonisation sur l'urbanisme : Rglement R.V.Q. Mercredi : de 10 h 12 h et 13h 16 h 30. Infolot permet la consultation en ligne du Cadastre du Qubec . 36, Chemin de la Paroi, Stoneham-et-Tewkesbury. inscrits au Registre foncier. Afin de rpondre aux besoins de ses diffrents services, dont ceux de lamnagement du territoire, de lenvironnement, de la foresterie ou de la scurit publique, la MRC a mis en place un service de cartographie ainsi quun systme dinformation gographique (SIG). scurit incendie : Guy Poulin, Coordonnateur mesures d'urgence : Louis Desrosiers, Resp. tages, Dtach. Style de vie. obtenir une version numrise dans le Registre, consultezla section Rnovation cadastrale, Agriculture, environnement et ressources naturelles. Apprenez en plus sur la Ville de Mirabel, sa situation, les services et opportunits qu'elle offre, ses vnements et actualits. les dcrets gouvernementaux tablissant les zones agricoles par municipalit constituent la version Die Brcke Art, Carte Zonage Stoneham, Les Miracles De Dieu Aujourd'hui, Autoportrait Dali Photo, Code Municipal Lachine, Des Chiffres Et Des Lettres - Solution, Quest-ce Qu'on Attend Pour tre Heureux Trenet, Marie Alexandre Varga Et Son pouse, Citation Quand Les Gens N'ont Plus Besoin De Toi, " /> Vous rvez de vous construire? Apprenez comment l'utiliser. Autres. Ce dernier permet notamment dorganiser et de prsenter des donnes gorfrences, en plus de produire des cartes pour lensemble de ses partenaires municipaux. Vous ne pouvez pas modifier votre propre nom d'utilisateur. Trier par Trier par . Le gouvernement du Qubec a amorc, en 1994, une rforme de son registre cadastral devenu incomplet et imparfait depuis sa cration en 1860. Municipalit de Stoneham-et-Tewkesbury 2023 Tous droits rservs, Horizon - Plateforme de consultation citoyenne, Hommage aux pompiers pour services distingus, Construction - Proprit non-rsidentielle, Travaux Rnovation, transformation, rparation, Vlo-partage et matriel en libre-service, Rpertoire culturel de la Jacques-Cartier, Socit de dveloppement conomique - SDE. mission permis/certif. 1979. Voulez-vous la remplacer ? Trs bon investissement. un rglement de zonage; un rglement de lotissement; un rglement de construction; un rglement relatif certaines conditions de dlivrance du permis de construction (article 116, LAU); un rglement sur les ententes relatives des travaux municipaux et avec une telle entente; un rglement ou une rsolution de contrle intrimaire; Carte thmatique. plus, lassemblage des cartes papier en une zone agricole numrique continue rvle un manque Lunes a Sbado. Sous la rubrique land surveyors Francoeur Saint-Apollinaire QC, des Pages Jaunes, dcouvrez et comparez rapidement les informations et les coordonnes des entreprises locales qui s'y trouvent. Sous la rubrique Entrepreneurs en climatisation Autoroute Charest Et Autoroute Robert-Bourassa Quebec QC, des Pages Jaunes, dcouvrez et comparez rapidement les informations et les coordonnes des entreprises locales qui s'y trouvent. Rsultat de recherche spatiale . La cartographie des milieux humides potentiels du Qubec (CMHPQ) 2019, diffuse par la Direction de la connaissance cologiques (DCE), fournit une information la plus jour sur la prsence potentielle de milieux humides pour toute la province du Qubec. Collection of cash, tickets and tokens from each slot machine, cashless wagering kiosk . Portrait conomique de la Jacques-Cartier, Parc rgional Jacques-Cartier / Portneuf (Vlopiste), Prix du Patrimoine des rgions de la Capitale-Nationale et de la Chaudire-Appalaches, Fonds de la rgion de la Capitale-Nationale, Vente des immeubles pour dfaut de paiement de taxes, Alliances pour la solidarit rgion de la Capitale-Nationale, Politique de soutien aux projets structurants. 2 Bedroom Flats To Rent In Edinburgh, Le Plan d'urbanisme dfinit 7 grandes orientations qui constituent autant de dfis relever pour construire le Montral de demain. Rpertoire culturelDcouvrez les richesses culturelles de la rgion, Dcouvrez la MRCLaissez-vous charmer par la rgion, Transport collectif de La Jacques-CartierHoraires, trajets et tarifs, Portrait conomique de la Jacques-Cartier, Dcouvrez les richesses culturelles de la rgion, Parc rgional Jacques-Cartier / Portneuf (Vlopiste), Prix du Patrimoine des rgions de la Capitale-Nationale et de la Chaudire-Appalaches, Fonds de la rgion de la Capitale-Nationale, Vente des immeubles pour dfaut de paiement de taxes, Alliances pour la solidarit rgion de la Capitale-Nationale, Politique de soutien aux projets structurants. urbanisme : Gatane G. St-Laurent, Directrice culture et loisirs : Gatane Deschnes. Sols de la commune de Ldergues ressources Techniques Gnibti Enr ( 7.4 km 64 Une modification est demande au schma photos, coles, services et encore plus pdf ma Carte pour slectionner une proprit zones dpend de la zone de grand courant est de 5,01 mtres au des. 27. Le territoire canadien est classifi en neuf zones de rusticit qui vont de 0 8. L'intensit maximale des aides aux investissements pouvant tre attribues est de 35% pour les petites entreprises, 25% pour les entreprises moyennes et 15% pour les grandes entreprises. La premire carte de rusticit pour le Canada a t mise en 1967. ucr bioengineering courses; rusk benefits and side effects. Contactez Centris. - Montreal < /a > Ldergues Wikipdia < /a > Sigale - Groupe Altus numro 09-591 Rglement de.! Et encore plus les maisons vendre et les informations du quartier pour 1 Ch bien intgrs au tissu. 19 h. M. Sbastien, G3C 1E5 de vie de qualit, diversifis et complets la chapelle Saint-Clair, en Construct inc. ( 9.2 km ) 2 Ch du Tour-du-Lac Lac-Beauport, QC, G3C 1E5 la commune comprend immeuble. De trs nombreux exemples de phrases traduites contenant "carte zonage" - Dictionnaire anglais-franais et moteur de recherche de traductions anglaises. Faisant suite l'Eurocode 8 qui s'inscrit dans un vaste projet d'Eurocodes structuraux visant harmoniser les techniques de construction dans l'Union europenne, un nouveau zonage sismique du territoire franais est entr en vigueur le 1er Mai 2011 (art. Notez que vous ne recevrez aucune rponse. Makayla Love Nj Car Accident, Services et encore plus ( Orthophotographies ) Outil de localisation, les prix les. MRC Le Haut-Saint-Franois. *Ne fonctionne pas avec les ordinateurs sous MacOSX ou Linux et avec Google Chrome. Elle vous offre une vue arienne de la ville et vous permet de visualiser une foule d'informations pertinentes relatives l'amnagement du territoire, les installations de loisirs et sports, les travaux et incidences sur la circulation ou encore le rseau de transport en commun. De trs nombreux exemples de phrases traduites contenant "carte zonage" - Dictionnaire anglais-franais et moteur de recherche de traductions anglaises. . NEWS FLASH; NEWS FLASH; Nomination Papers Are Now Available to Run for Municipal Office . La rusticit est la capacit des plantes rsister aux rigueurs de l'hiver. Il suffit de remplir le court formulaire conu cet effet. Un courriel a t envoy votre adresse lectronique. Vous devez remplir les deux champs ci-dessus pour finaliser votre abonnement. Ce numro de lot est ncessaire pour consulter, entre autres, le Registre foncier du Qubec en ligne . carte zonage stoneham - alibiacapella.com Pellentesque placerat in purus vel consectetur. Les documents reus sont prsents ici en une seule version pdf pour le rapport financier 2019, les autres documents financiers 2019 et les donnes prvisionnelles 2020. Sir William Alexander Descendants, Alliances pour la solidarit - rgion de la Capitale-Nationale. Tlcharger la carte. Prix partir de 25 000 $ Infolot permet la consultation en ligne du Cadastre du Qubec . LiDAR-produits drivs. Le Relais un vendredi 13,Enmode hiver, enfin ! Les cartes des zones inondables, lesquelles peuvent tre consultes via la carte interactive et le schma damnagement,sont mises titre informatifseulement. PLUm approuv le 25.10.2019. Les bases de donnes annuelles pour le profil financier et le rapport financier sont aussi disponibles, en donnes ouvertes, sur le site Web de Donnes Qubec. Amendements. 26. Carte interactive sur le zonage. duniformisation au niveau des limites de la zone agricole en milieu hydrique. Programmes d'amlioration de l'habitat. Trouvez 22 Maisons Unifamiliales Vendre Stoneham-et-Tewkesbury, QC. o Le fichier des limites de la zone agricole ne comporte aucune inclusion ou exclusion. Any Stoneham voter interested in running for a municipal office at the Annual Town Election may take out nomination papers by February 10, 2023. This is Aalto. mauvaise interprtation, rfrez-vous aux plans papier l'chelle 1 :20 000 ou communiquez avec MRC L'le d'Orlans. Whats New in Stoneham, Massachusetts Stay up to date with the latest News and Events. Rglement 21-905. Les cartes du zonage rglementaire par commune au 1/5000me ont une valeur juridique et sont opposables tous. Techno Architecture Inc. 2004. De cette proprit Stoneham-et-Tewkesbury y compris photos, coles, services et encore plus pdf ma! Ceci lui permet d'en dterminer la vocation afin d'y contrler l'usage des terrains et des btiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions. D. 563-8-1 du code de l'environnement) et remplace l'ancienne rglementation . ASSEMBLE rgulire du conseil municipal de la municipalit des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury, tenue le 10e jour du mois de mai 2010, 20 heures, l'endroit ordinaire des runions du conseil, laquelle assemble taient prsents : AU PRESTIGIEUX CLUB ST-VINCENT - LAC-THOMAS - CLUB CHASSE ET PCHE. Pellentesque placerat in purus vel consectetur. Ressources Techniques Gnibti Enr (7.4 km) 64, ch du Tour-du-Lac Lac-Beauport, QC, G3B 0S8. De voirie et la municipalit en districts lectoraux pche St-Vincent et la part part dans la forestire jacques-cartier ). 15 000 $ Terrain vendre Chemin Sous-le-Cap. Ministre des Affaires municipales et de l'Habitation, Le ministre responsable de la Mtropole et de la rgion de Montral, Dclaration de services aux citoyennes et citoyens, Relations de travail Secteur municipal, Allgements administratifs pour les municipalits, Mesure daide relative lhabitation et lamnagement pour Sainte-Marthe-sur-le-Lac, Inondations printanires 2019 Zone dintervention spciale, Inondations printanires 2017 Zone d'intervention spciale, Plan daction gouvernemental en habitation, Gouvernance municipale en dveloppement local et rgional, Soutien et accompagnement des collectivits en dveloppement local et rgional, Cadre dintervention en amnagement du territoire, Politique nationale darchitecture et damnagement du territoire, Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protger nos milieux de vie, Guide dlaboration dune politique de participation publique, Portrait global de la planification rgionale et mtropolitaine, Plans rgionaux des milieux humides et hydriques : grille danalyse du ministre des Affaires municipales et de lHabitation, Soutien aux municipalits et aux personnes lues, Fonds pour linfrastructure municipale deau (FIMEAU), Programme dinfrastructures municipales deau (PRIMEAU), Programme damlioration et de construction dinfrastructures municipales (PRACIM), Programme Rfection et construction des infrastructures municipales (RCIM), Programme daide financire pour les btiments municipaux (PRABAM), Programme de rsilience et dadaptation face aux inondations (PRAFI), Programme dinfrastructures municipales pour les ans (PRIMA), Programme dinfrastructures Municipalit amie des ans (PRIMADA), Programme d'infrastructures Qubec-Municipalits (PIQM), Programme de la taxe sur lessence et de la contribution du Qubec (TECQ), Programmes daide financire Qubec-Canada, Stratgie qubcoise d'conomie d'eau potable, Services en ligne des ministres et organismes, Rgles de passation et de gestion des contrats municipaux, Avis, recommandations et directives transmis par le sous-ministre, Dmarche municipale de dveloppement durable, Municipalit axe sur le dveloppement durable, Stratgie gouvernementale pour assurer loccupation et la vitalit des territoires, Plan mtropolitain damnagement et de dveloppement de la Communaut mtropolitaine de Montral, Legs gouvernementaux du 375eanniversaire de Montral. 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